Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lasonosphere.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Andy Bouchard
Statut : Micro-entrepreneur
Adresse : 8 rue des rompis, Ussolière, 79210 Val-du-Mignon
Téléphone : (+33) 06 56 84 41 02
E-mail : contact@lasonosphere.fr
SIRET : 98304594900010
Code APE : 3220Z – Fabrication d’instruments de musique
Immatriculation : Inscrit au répertoire des métiers à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Deux-Sèvres
TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, sons, ainsi que les produits présentés) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de La Sonosphère.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le site (formulaire de contact, commandes, inscriptions aux stages) sont enregistrées par La Sonosphère pour le traitement des demandes, commandes et relations clients.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
Pour l’exercer, contactez : contact@lasonosphere.fr.
👉 Voir notre Politique de confidentialité pour plus de détails.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement.
Les cookies de mesure d’audience ou de marketing ne sont déposés qu’avec le consentement de l’utilisateur.
👉 Voir notre Politique des cookies pour plus de détails.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents de Niort seront seuls compétents.